Mentions Légales 

Selon l’article 6 III de la loi 2004-275 pour la Confiance dans l’économie Numérique, les éditeurs de sites Internet doivent obligatoirement faire figurer sur leur site les mentions suivantes :
Le site https://www.artyseo.fr est édité par la société Artyseo
ARTYSEO
3 rue de l’ardelière
49070 Beaucouzé
N° SIRET : 84282390800020
Directeur de la Publication : Romain Blandin, Président
Hébergeur : LNM Prod’, NANTES

 

Contact :

Nous vous invitons à nous contacter par l’intermédiaire du formulaire en page Contact ou par courrier postal pour toutes vos questions ou demandes d’information.

Informations techniques :

L’utilisation du site Artyseo, via l’utilisation son adresse Url https://www.artyseo.fr, implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et limites d’Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse, l’absence de protection absolue contre les risques de détournements éventuels et de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Artyseo ne peut être tenu responsable du mauvais fonctionnement du site pour un navigateur donné.
Artyseo ne garantit pas que son service fonctionne sans interruption ou qu’il ne contient pas d’erreurs informatiques quelconques.

Propriété intellectuelle :

Artyseo est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site https://www.artyseo.fr. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, faite sans le consentement de Artyseo constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Artyseo est titulaire des droits sur le logo utilisé dans ce site. Toute reproduction totale ou partielle du logo sans le consentement de Artyseo constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

Liens hypertextes :

La création de lien hypertextes vers le site https://www.artyseo.fr est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication.

Données personnelles :

Toutes les données recueillies sur le site https://www.artyseo.fr proviennent de l’enregistrement des coordonnées des personnes les ayant directement communiquées à Artyseo, afin de recevoir des informations ou de bénéficier des services et fonctionnalités proposés par le site de Artyseo.
Artyseo garantit que les informations enregistrées sur le site sont traitées de manière strictement confidentielle.
Les réponses à nos formulaires, questionnaires et demandes de renseignement sont toujours facultatives, à l’exception des services réservés à nos membres accessibles uniquement sur l’indication du code d’accès qui leur a été attribué et qui devra être renseigné.

Finalité :

Les données que vous nous communiquez sont nécessaires au traitement de vos demandes d’information ou à l’envoi de notre newsletter. D’autres nous permettent de mieux vous connaître et de répondre aux besoins que vous nous aurez exprimés.
Droit d’accès, de modification et de suppression :
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression aux données vous concernant et vous pouvez à tout moment demander votre désinscription du site. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne en vous rendant sur la page contact ou par courrier postal en nous indiquant vos nom, prénom, adresse. Artyseo vous garantit qu’il n’utilisera vos données personnelles et les mettra éventuellement à la disposition de ses partenaires, membres ou tiers que si vous y avez consenti préalablement et expressément, en conformité aux finalités précisées.

Données collectées à l’occasion de la consultation du site et cookies :

Un cookie est un fichier temporaire constituant un témoin de connexion stockant des informations.
Notre site est susceptible de collecter des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, ainsi que l’adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien à l’origine de la consultation. Cette collecte permet d’améliorer l’ergonomie de notre site, de simplifier votre accès à notre site. il n’est en aucune façon conçu à des fins de collecte de données personnelles.
Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation.

Google Analytics :

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Vos droits sur vos données :

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Responsabilité quant aux liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en œuvre par Artyseo en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Artyseo, qui garantit n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Artyseo ne pourrait être responsable du fait des contenus de ces sites.
Artyseo ne saurait garantir aux internautes l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur le site. En conséquence, la responsabilité de Artyseo ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.

Droit applicable :

L’ensemble du site internet artipv.fr est soumis au droit français.

Contactez-nous

 

}

9:00 - 12:30 / 14:00 - 17:30

02 41 05 10 88

3 Rue de l'Ardelière, 49070 Beaucouzé

Être rappelé 

* Nous vendons des énergies renouvelables, pas des données personnelles.
** Vous pouvez consulter la politique de confidentialité du site
ici